GOVART Patrick Jean-Baptiste LOPEZ Jean-Luc LE ROUX Stéphane
Numéro de dépôt :
95556917
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2005
Présentation de la marque I.V.R. INSTITUT VETERINAIRE DU RHONE
Déposée le 3 février 1995 par GOVART Patrick Jean-Baptiste, LOPEZ Jean-Luc, LE ROUX Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I.V.R. INSTITUT VETERINAIRE DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Les déposants sont GOVART Patrick Jean-Baptiste, domicilié(e) 3 rue Nicolaï, 69007 LYON - France, LOPEZ Jean-Luc, domicilié(e) 25A rue Courteline, 69100 VILLEURBANNE - France, LE ROUX Stéphane, domicilié(e) 85 rue Crillon, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOVART Patrick - France.
La marque I.V.R. INSTITUT VETERINAIRE DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOVART Patrick Jean-Baptiste - 3 rue Nicolaï, 69007 LYON - France
LOPEZ Jean-Luc - 25A rue Courteline, 69100 VILLEURBANNE - France
LE ROUX Stéphane - 85 rue Crillon, 69006 LYON - France
GOVART Patrick - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Produits vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Produits agricoles ni préparés ni transformés, animaux vivants, aliments pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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